CORPUS - SERIE: DROIT COMMERCIAL, LES SOCIETES COMMERCIALES

Cet ouvrage est le deuxième volume du traité de droit commercial. Il est consacré aux entreprises qui sont structurées sous la forme de sociétés commerciales. La forme sociétaire représente celle qui est adoptée aujourd'hui par la plupart des entreprises, des plus petites aux plus grandes. Ce manuel s'adresse à tous ceux qui désirent apprendre et comprendre les règles qui en organisent le fonctionnement. À travers elles, c'est toute la diversité des entreprises et de leurs besoins qui se révèlent. Le traité se veut un ouvrage de doctrine et d'enseignement. En rappelant comment s'est formée la législation, il en donne une vision à jour et synthétique car suivre les faits depuis leur origine permet de mieux les percevoir tels qu'ils sont aujourd'hui. Au sommaire: - Des sociétés commerciales en général (définitions, l'identification de la société, le capital social, les dirigeants sociaux, les associés et actionnaires, les salariés, les commissaires aux comptes, les autres intervenants extérieurs: l'expert de gestion et l'administrateur provisoire, la formation de la société, la liquidation de la société). - Des diverses sociétés commerciales (la société en nom collectif, la société anonyme, la société à responsabilité limitée, les commandites, les sociétés par actions simplifiées (SAS et SASU), la société européenne, les sociétés sans personnalité juridique, le groupement d'intérêt économique). - L'ouverture de la société (la diversification des titres, la diffusion des titres). - Les structurations et restructurations de sociétés (les groupes de sociétés, les absorptions: fusions, scissions et apports partiels d'actif, les cessions de contrôle, les offres publiques).