INTRODUCTION AUX DROITS ANGLAIS ET AMÉRICAIN

Enracinée dans une histoire et des traditions multiséculaires, la common law s'impose progressivement comme la famille de droit majeure. D'essence souple et évolutive, le système juridique anglo-américain tire sa substance et son originalité de décisions judiciaires en perpétuel mouvement, la loi n'occupant qu'une place résiduelle. Traitant des principales branches du droit (droit pénal, droit des sociétés) ou de domaines plus spécifiques (conclusion des contrats, fiscalité, trust, libertés fondamentales...) et s'appuyant sur une jurisprudence abondante, cet ouvrage met en évidence les multiples facettes des droits anglais et américain: le poids des précédents, l'activisme des jurys populaires, l'approche pragmatique des professions juridiques, le raisonnement des juges, l'impact des situations économique, sociale et politique, comme l'arrivée de l'administration Obama. Cette cinquième édition entièrement actualisée (jurisprudence, lexique) et enrichie de nouveaux exemples rassemble en annexe certains textes fondateurs. Au sommaire: Partie 1: Le droit anglais: Structure duale du droit anglais: common law et equity; Les sources du droit anglais; Le droit anglais des contrats; Le droit anglais des sociétés; La notion fondamentale de trust; Éléments de droit civil; Le droit pénal anglais. Partie 2: Le droit américain: Structure du droit des États-Unis; Les sources du droit américain; Le droit américain des contrats; Le droit américain des sociétés; Le droit américain de la concurrence et les lois antitrusts; Éléments de droit fiscal américain; Le droit américain de la faillite; Le procès pénal américain: l'audience (trial).